Stéphane Fouassin
Sénateur en fonction
- Département ou collectivité
- La Réunion
- Scrutins publics
- A pris part à 835 des 841 scrutins publics du Sénat où son nom figure depuis octobre 2024.La participation aux scrutins publics ne mesure ni la présence ni le travail parlementaire.
Votes
Scrutins où sa position (pour, contre ou abstention) diffère de la position majoritaire de son groupe ce jour-là. C'est un fait, pas un score.
- 5 mai 2026 · vote sur l'ensemble · adoptéProposition de loi visant à lutter contre l’entrisme islamiste en France
- 28 janvier 2026 · vote sur l'ensemble · rejetéFin de vie
- 29 octobre 2025 · vote sur l'ensemble · adoptéProposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025
- 15 octobre 2025 · vote sur l'ensemble · adoptéProposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025
- 18 février 2025 · vote sur l'ensemble · adoptéProposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport
- 27 janvier 2025 · vote sur l'ensemble · adoptéProposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
- 3 novembre 2026 · scrutin public · rejetéProposition de loi visant à la suppression des titres de séjour territorialisés à Mayotte
- 4 décembre 2025 · scrutin public · adoptéProjet de loi de finances pour 2026
- 25 novembre 2025 · scrutin public · adoptéProjet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 6 novembre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi constitutionnelle visant à protéger la Constitution, en limitant sa révision à la voie de l'article 89
- 20 mai 2025 · scrutin public · rejetéProjet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte
- 19 février 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation
- 18 février 2025 · scrutin public · adoptéProposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport
- 27 janvier 2025 · scrutin public · adoptéProposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
- 27 janvier 2025 · scrutin public · adoptéProposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
- 27 janvier 2025 · scrutin public · adoptéProposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
- 27 janvier 2025 · scrutin public · adoptéProposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
- 22 novembre 2024 · scrutin public · adoptéProjet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 14 novembre 2024 · scrutin public · rejetéProposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
Historique
- Du 2 octobre 2023 au 2 octobre 2023Groupe : Sénateurs n'appartenant à aucun groupe
- Du 3 octobre 2023 au 27 novembre 2029Groupe : Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants